MAITRISER LA DOUANE ET LA TVA INTRACOMMUNAUTAIRE, OPTIMISER LES NOUVELLES PROCEDURES DOUANIERES

A QUI S'ADRESSE CETTE FORMATION ?
• Toute personne ayant à gérer les aspects douaniers des opérations de commerce international, collaborateurs et personnels de services Import/ Export.
• Service de l’ADV export
• Collaborateurs des Services Logistique, Transport ou Douane en entreprise

OBJECTIFS DE LA FORMATION
• Assurer l’ensemble des formalités administratives Import et Export
• Maitriser le calcul des droits et taxes en France (import) et à l’étranger (export)
• Etre capable de remplir ou comprendre les documents douaniers
• Savoir mettre en œuvre une solution douanière et fiscale pour optimiser les coûts.


COMMENT VA SE DEROULER LA FORMATION ?
• Présentation Powerpoint attractive qui intègre de nombreux mini-cas. L’animateur alterne repères techniques et d’illustration par des exemples opérationnels.
• Analyse des documents douaniers. Interactivité avec les participants.


QUEL EST LE CONTENU DE LA FORMATION ?
• Introduction :
• Maîtriser les aspects douaniers et fiscaux des opérations hors Union européenne et intra-communautaires.

• Les échanges avec les Pays Tiers
• Les éléments de traitement douanier : espèce tarifaire, notion d’origine et valeur en douane.
• La Procédure de dédouanement de droit commun (bureau)
• Les procédures simplifiées
• Les nouvelles procédures informatisées (RITA, DELTA, eprodouane, DAU dématérialisé)
• Les documents douaniers

• Le choix d’un régime économique
• Les régimes d’entrepôt de stockage
• Les régimes de transformation (de Perfectionnement)
• Les régimes de circulation (NSTI, TIR, ATA et Admission temporaire)
• L’optimisation douanière

• Les échanges intra-communautaires et ses aspects fiscaux
• Les opérations d’expédition et d’introduction dans l’Union Européenne.
• La déclaration d’échange de biens (DEB) et CA4
• Les opérations triangulaires et les transferts de biens.

• Conclusion :
• Quelles sont les conséquences pour la gestion de trésorerie?